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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel
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LA FARANDOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FARANDOLE
SAUTEJEAU Marcel Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97690966
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2017

Présentation de la marque LA FARANDOLE

Déposée le 4 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FARANDOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2342740) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2342740) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FARANDOLE est expirée depuis le 4 août 2017.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MS MARCEL SAUTEJEAU , LE PANIER A VIN , TOLLINCHE FRERES , FOLIE NANTAISE , LE SILEX , LA CROIX BRUNE , ALTANTICK , WAI TAN , LA TEMPLIERE


SAUTEJEAU Marcel Société Anonyme - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2342740) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2342740) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342740 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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